Déposée le 28 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) BAT TARAFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAT TARAFLEX domicilié(e) 57, boulevard Garibaldi, 69170 TARARE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.
La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAT TARAFLEX (société anonyme) - 57, boulevard Garibaldi, 69170 TARARE. - France
Cabinet Michel LAURENT. - France
Inscription - Changement de dénomination n°38896 - Publication au BOPI 1986-28
Feuilles, films, plaques, baguettes en matières plastiques;feuilles, films en matières plastiques utilisés comme membranes d'étanchéité pour ouvrage d'art, toitures, bassins et sols;tuyaux flexibles et non métalliques;feuilles calendrées en matières plastiques;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Imitations du cuir en matières plastiques;articles en ces matières non compris dans d'autres classes.Articles (non compris dans d'autres classes) en matières plastiques;palettes de manutention en matières plastiques.Tissus, étoffes, tricots enduits de matières plastiques;tissus, étoffes, tricots en fils enduits de matières plastiques;tissus, étoffes, tricots pour ameublement, stores, bannes, mobilier de jardin;tissus pour emploi technique.Tapis, paillassons, et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissus); revêtements de murs et parois en matières plastiques, notamment pour salles de sport.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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